Ouvrir le menu mobile

Les mentions légales

Le propriétaire du site web.

Le propriétaire de ce site est TZMO SA (ci-après dénommé TZMO) ayant son siège en Pologne, à Toruń, ul. Żółkiewskiego 20/26, avec le numéro d'immatriculation au registre judiciaire national (numéro KRS) 0000011286.

Les informations contenues sur le site.

Le contenu du site a un caractère purement indicatif concernant les sociétés du Groupe TZMO, ainsi que des produits manufacturés par le Groupe TZMO et un caractère utilitaire en ce qui concerne le service d'abonnement et d'accès pour un groupe de personnes autorisées.

Les informations contenues sur le site ne constituent pas une offre de vente. Par conséquent, en vertu de ce qui précède il ne peut y avoir de conclusion du contrat de vente.

Le propriétaire du Site web peut le changer, sans préavis ni indication du motif.

Les services fournis sur le site Web.


Le propriétaire du site propose les services suivants :

  • le service d'abonnement ;
  • l'accès aux informations spécialisées pour un groupe de personnes autorisées.

Souscrire un abonnement signifie passer une commande en vue de la réception par l'utilisateur d'informations en provenance du site. La fréquence des envois n'est pas spécifiée. Le propriétaire du site n'est pas responsable de la non-diffusion d'informations commandées pour des raisons objectives, indépendantes du propriétaire.

L'accès aux informations spécialisées implique de remplir un formulaire d'inscription et d'accepter les termes définis dans les règlements d'accès pour les utilisateurs enregistrés. Les services mentionnés ci-dessus sont fournis gratuitement, et la durée minimale et maximale de leur fourniture n'est pas spécifiée.

Après avoir effectué la procédure d'enregistrement, chaque utilisateur recevra des données d'accès individuelles. Le coût de la connexion au serveur du site est à la charge de l'utilisateur.

La procédure d'enregistrement.

Pour commencer à utiliser le service, il est nécessaire de remplir le formulaire d'enregistrement en fournissant les données concenant le nom et/ou prénom et l'adresse e-mail, ainsi que de donner son consentement au traitement des données personnelles en appuyant sur « Accepter » comme ils est décrit en détail dans le document intitulé Informations sur les données à caractère personnel.
Il est possible de supprimer le compte de l'utilisateur à tout moment.

D'autres activités menées sur le site.

Par l'intermédiaire du site, des programmes de fidélité, des concours et des campagnes de promotion, ainsi que des études de marché et des consommateurs peuvent être réalisés. Les conditions détaillées de leur mise en œuvre seront inclues dans les règlements. La participation aux activités mentionnées ci-dessus est possible après avoir accepté les conditions du règlement respectif au moyen du formulaire.

La responsabilité du propriétaire.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable de l'utilisation des données personnelles par des tiers, de toute action externe qui enfreigne la législation et d'autres circonstances indépendantes de sa volonté.
Toutes les informations contenues sur le site ont été livrées de bonne foi. Le propriétaire n'est pas responsable du contenu, de la fiabilité, de l'exactitude ni de l'exhaustivité des informations provenant de sites externes auxquels peuvent mener des hyperliens. Les liens vers des sites externes sont marqués en bleu.

Le droit applicable

L'utilisation du site est soumise au droit polonais et les dispositions en vigueur dans la République polonaise s'appliquent à toutes les questions liées à l'utilisation dudit site.

Les droits d'auteur

Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur et ne peut être modifié, copié ou distribué sans le consentement du proprietaire du site. L'impression du contenu du site est réservé à l'usage privé. Toutes autres formes d'utilisation du contenu du site nécessitent un consentement écrit du propriétaire du site.

La protection des marques et dénominations commerciales

Les marques et les dénominations commerciales utilisées sur le site sont protégées conformément aux lois pertinentes. Toute utilisation ou modification de ces dernières sans l'autorisation préalable de la société compétente du Groupe TZMO est interdite. TZMO ne garantit pas l'efficacité, le fonctionnement sans faille du site, ni la suppression des erreurs survenues. Il ne peut pas non plus garantir que le serveur du site est libre de virus ou d'autres éléments nocifs.

Les réserves concernant le contenu

TZMO se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment les dispositions des mentions légales ci-dessus.

Notre site utilise des cookies afin de permettre une utilisation optimale ainsi qu'à des fins statistiques. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez la politique d'utilisation des cookies.

J'ai compris
Assistance pendant la grossesseAssistance pendant la grossesse Assistance après la naissanceAssistance après la naissance